Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRACAUTO
AUTOECO, SAS

Numéro de dépôt :
3737318
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
TRACAUTO de AUTOECO

Présentation de la marque TRACAUTO

Déposée le 11 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOECO domicilié(e) 13 rue pierre sauvage - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 550 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOECO, SAS, M. FORT Olivier domicilié(e) 13 rue pierre sauvage - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque TRACAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACAUTO arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

AUTOECO a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHÉES DE L'ENVIRONNEMENT , AUTOECOCLEAN : Label attribué aux réparateurs automobiles témoignant d'une bonne gestion de leurs déchets , AUTOECO , AUTO ECO CLEAN GESTION EXEMPLAIRE DES DECHETS WWW.AUTOECO.COM , autoéco Traçabilité du recyclage automobile , AUTOECOCLEAN


AUTOECO, SAS - 13 rue pierre sauvage - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 442550703


AUTOECO, SAS, M. FORT Olivier - 13 rue pierre sauvage - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747575 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Logiciel informatique de traçabilité des véhicules en fin de vie et des déchets de garage. ;

Véhicules ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Traitement des déchets (transformation) ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.